Déposée le 8 novembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BEAUX-ARTS EVENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SUCCESS EVENTS TRAVELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-48 du 28 novembre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BEAUX-ARTS EVENTS domicilié(e) 2 rue Chernoviz - 75016 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEAUX-ARTS EVENTS, Mme DIALLO Fatou domicilié(e) 2 rue Chernoviz - 75016 - PARIS - France.
La marque SUCCESS EVENTS TRAVELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4132509.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BEAUX-ARTS EVENTS, SARL - 2 rue Chernoviz - 75016 - PARIS - France
BEAUX-ARTS EVENTS, Mme DIALLO Fatou - 2 rue Chernoviz - 75016 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48
Inscription le 16 février 2015 - Gage constitué n°643548 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-02-16
Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39
Inscription le 21 septembre 2016 - Rejet partiel n°682740 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; optimisation du trafic pour les sites Web.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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